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T-5, r. 11.02 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 1
Versions de la disposition

Texte complet
1. Le présent règlement a notamment pour objet de fixer le nombre d’administrateurs, autres que le président, formant le Conseil d’administration de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec, les modalités de l’élection du président et des autres administrateurs élus de ce Conseil d’administration et la durée de leur mandat. Il établit de plus la représentation régionale et sectorielle au sein du Conseil d’administration.
Le présent règlement a également pour objet de régir l’organisation de l’Ordre.
Décision OPQ 2018-257, a. 1.
En vig.: 2018-12-20
1. Le présent règlement a notamment pour objet de fixer le nombre d’administrateurs, autres que le président, formant le Conseil d’administration de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec, les modalités de l’élection du président et des autres administrateurs élus de ce Conseil d’administration et la durée de leur mandat. Il établit de plus la représentation régionale et sectorielle au sein du Conseil d’administration.
Le présent règlement a également pour objet de régir l’organisation de l’Ordre.
Décision OPQ 2018-257, a. 1.
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